Ueberladebrücke für Rampen

Brevet européen · EP0342476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0342476
Numéro de demande
EP89108294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1989
Publié
23 nov. 1989
Délivré
11 sept. 1991
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/28 (2006.01)
B65G 69/24 (2006.01)
Priorité
DE A 3816719 17.05.1988
DE A 3839342 22.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 14 mai 1999

    Transféré

    Titulaire
    Kurt Alten, Ringstrasse 14, D-30974 Wennigsen, Allemagne → Alten Gerätebau GmbH, Gottlieb-Daimler-Strasse 12-21, D-30974 Wennigsen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  3. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Alten Gerätebau GmbH

Gottlieb-Daimler-Strasse 12-21, D-30974 Wennigsen, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Alten, Kurt

W-3015 Wennigsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.