Bacillus thuringiensis Transformation

Brevet européen · EP0342633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0342633
Numéro de demande
EP89108848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1989
Publié
23 nov. 1989
Délivré
8 janv. 1997
Radié
31 mai 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/00 (2006.01)
A01N 63/00 (2006.01)
Priorité
CH 1946/88 20.05.1988
CH 3279/88 02.09.1988
CH 180/89 20.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Schurter, Walter, Dr.

CH-4123 Allschwil

Geiser, Martin, Dr.

CH-4107 Ettingen

Mathé, Danièle

F-68870 Bartenheim la Chaussée, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.