Behandlung von faserigen Materialien

Brevet européen · EP0342834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0342834
Numéro de demande
EP89304588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1989
Publié
23 nov. 1989
Délivré
25 janv. 1995
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 15/643 (2006.01)
Priorité
GB A 8811602 17.05.1988
GB A 8902938 09.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Cray, Stephen Edward

Sully South Glamorgan Wales, GB

Yianni, Paul Antony

B-1350 Limal, BE

McVie, James

Barry South Glamorgan Wales, GB

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