Behandlung von faserigen Materialien
Brevet européen · EP0342834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0342834
- Numéro de demande
- EP89304588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1989
- Publié
- 23 nov. 1989
- Délivré
- 25 janv. 1995
- Radié
- 31 mai 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 15/643 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8811602 17.05.1988GB A 8902938 09.02.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Cray, Stephen Edward
Sully South Glamorgan Wales, GB
Yianni, Paul Antony
B-1350 Limal, BE
McVie, James
Barry South Glamorgan Wales, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.