Mauerstein

Brevet européen · EP0343112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0343112
Numéro de demande
EP89810352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1989
Publié
23 nov. 1989
Délivré
17 juil. 1991
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 1/39 (2006.01)
E02D 29/02 (2006.01)
Priorité
CH A 1899/88 19.05.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Winkler, Bernhard

W-8130 Starnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.