Verfahren zur Herstellung eines elastischen Bauschgarnes

Brevet européen · EP0343204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0343204
Numéro de demande
EP88909283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1988
Publié
29 nov. 1989
Délivré
5 août 1992
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
CH A 4469/87 17.11.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000210 11.11.1988
Publication PCT
WO1989/004885 01.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Viscosuisse SA

Gerliswilstrasse, 6020 Emmenbrücke

Inventeur

Humbrecht, Rémy

CH-6014 Littau

Morgenstern, Wolfgang

CH-6010 Kriens

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