Zellenradschleuse

Brevet européen · EP0343423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0343423
Numéro de demande
EP89108310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1989
Publié
29 nov. 1989
Délivré
29 juil. 1992
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 53/46 (2006.01)
Priorité
DE A 3817533 24.05.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

A. J. Köllemann GmbH Förder- und Verfahrenstechnik

Adenau, DE

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Schmittinger, Günther

W-8901 Gessertshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.