Rohrkratzvorrichtung
Brevet européen · EP0343434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0343434
- Numéro de demande
- EP89108450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 1989
- Publié
- 29 nov. 1989
- Délivré
- 3 févr. 1993
- Radié
- 31 mai 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B08B 9/02 (2006.01)F28G 3/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2034/88 27.05.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 29 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.