Verfahren zur Abfallbehandlung

Brevet européen · EP0343535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0343535
Numéro de demande
EP89109070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1989
Publié
29 nov. 1989
Délivré
7 juil. 1993
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23G 5/00 (2006.01)
F23G 5/02 (2006.01)
F23G 5/16 (2006.01)
B09B 3/00 (2006.01)
Priorité
FI A 882473 25.05.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Outokumpu Oy

Töölönkatu 4, Helsinki 10, FI

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Jormanainen, Martti Johannes

SF-02320 Espoo, FI

Laukkanen, Raimo Tapio

SF-02200 Espoo, FI

Pesonen, Herkko

SF-00330 Helsinki, FI

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