Gasanschlussarmatur
Brevet européen · EP0343615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0343615
- Numéro de demande
- EP89109299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1989
- Publié
- 29 nov. 1989
- Délivré
- 7 juil. 1993
- Radié
- 31 mai 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 17/38 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3817971 27.05.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 13 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Müllers, Josef
W-4054 Nettetal 2, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.