Brûleur à combustible pulvérisé

Brevet européen · EP0343767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0343767
Numéro de demande
EP89302101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1989
Publié
29 nov. 1989
Délivré
19 janv. 1994
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 1/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8805208 04.03.1988
GB A 8829061 13.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Allen, Jeffrey William

Tollerton Nottingham, GB

Beal, Peter Richardson

Bramcote Hills Nottingham, GB

Whinfrey, Dennis Roy

Mickleover Derby, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.