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Brevet européen · EP0343902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0343902
Numéro de demande
EP89305161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1989
Publié
29 nov. 1989
Délivré
13 juil. 1994
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/133 (2006.01)
Priorité
GB A 8812262 24.05.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Carrington, Andrew Neil

Hemel Hempstead Herst, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.