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Brevet européen · EP0344102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0344102
Numéro de demande
EP89810310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1989
Publié
29 nov. 1989
Délivré
23 juin 1993
Radié
25 avr. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 39/065 (2006.01)
Priorité
CH A 1975/88 25.05.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.04.2009

  2. 15 févr. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ferag AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil → FERAG AG, Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  3. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ferag AG

FERAG AG

Zürichstrasse 74, 8340 Hinwil

Inventeur

Meier, Jacques

CH-8344 Bäretswil

Honegger, Werner

CH-8630 Tann Rüti

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.