Instrument d'installation d'ancrage de suture
Brevet européen · EP0344286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0344286
- Numéro de demande
- EP89900754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1988
- Publié
- 6 déc. 1989
- Délivré
- 9 févr. 1994
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 5/04 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 132940 15.12.1987
- Demande PCT
- PCT/US1988/004315 01.12.1988
- Publication PCT
- WO1989/005618 29.06.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.12.2008
- 31 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Nicholson, James E.
Lincoln, MA 01773, US
Gatturna, Roland F.
Walpole, MA 02081, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.