Machine de meulage de rails

Brevet européen · EP0344390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0344390
Numéro de demande
EP88810348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1988
Publié
6 déc. 1989
Délivré
26 févr. 1992
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 31/17 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Les Fils d'Auguste Scheuchzer S.A.

7, avenue du Mont-d'Or, 1007 Lausanne

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Bühler, Fritz

CH-1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.