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Brevet européen · EP0344439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0344439
Numéro de demande
EP89106982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1989
Publié
6 déc. 1989
Délivré
26 févr. 1992
Radié
30 avr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/20 (2006.01)
G01L 1/22 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3818190 28.05.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Schmid, Kurt

W-7257 Ditzingen 4, DE

Heinz, Rudolf, Dr. Dipl.-Ing.

W-7253 Renningen, DE

Schoor, Ulrich

W-7000 Stuttgart 40, DE

Wendel, Jürgen

W-7000 Stuttgart 31, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.