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Brevet européen · EP0344718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0344718
Numéro de demande
EP89109745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1989
Publié
6 déc. 1989
Délivré
15 juil. 1992
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/14 (2006.01)
Priorité
ES U8802131 31.05.1988
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Carme Balliu Falgueras

Avda. San Mauricio, s/n, Caldes de Malavella (Girona), ES

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Balliu Garcia, José

Caldes de Malavella (Gerona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.