Benzofuranylbiphenyle

Brevet européen · EP0344776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0344776
Numéro de demande
EP89109936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1989
Publié
6 déc. 1989
Délivré
21 sept. 1994
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 307/79 (2006.01)
C07D 307/82 (2006.01)
D06L 3/12 (2006.01)
C07C 309/29 (2006.01)
Priorité
CH A 2090/88 02.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Weber, Kurt, Dr.

CH-4052 Basel

Meyer, Hans Rudolf, Dr.

CH-4102 Binningen

Kaschig, Jürgen, Dr.

D-7800 Freiburg, DE

Eckhardt, Claude, Dr.

F-68400 Riedisheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.