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Brevet européen · EP0344854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0344854
Numéro de demande
EP89201362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1989
Publié
6 déc. 1989
Délivré
28 juil. 1993
Radié
28 juil. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/44 (2006.01)
H03H 17/02 (2006.01)
Priorité
NL A 8801414 02.06.1988
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

N. V. Philips' Gloeilampenfabrieken

N.V. Philips' Gloeilampenfabrieken

Groenewoudseweg 1, Eindhoven, NL

Inventeur

De Haan, Gerard

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Van Overmeire, Philippe Antonie Maurice

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.