Attache pour tuyau

Brevet européen · EP0344862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0344862
Numéro de demande
EP89201378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1989
Publié
6 déc. 1989
Délivré
27 déc. 1990
Radié
31 mai 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/12 (2006.01)
F16L 33/04 (2006.01)
Priorité
NL A 8801393 31.05.1988
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Van Walraven, Jan

NL-3641 GP Mijdrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.