Attache pour tuyau
Brevet européen · EP0344862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0344862
- Numéro de demande
- EP89201378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 1989
- Publié
- 6 déc. 1989
- Délivré
- 27 déc. 1990
- Radié
- 31 mai 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/12 (2006.01)F16L 33/04 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8801393 31.05.1988
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Van Walraven, Jan
NL-3641 GP Mijdrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.