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Brevet européen · EP0345217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0345217
Numéro de demande
EP89810361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1989
Publié
6 déc. 1989
Délivré
19 janv. 1994
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3818569 01.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Metz Tessy, Lieu dit La Ravoire, Pringy, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Landolt, Hanspeter

CH-8833 Samstagern

Stanek, Vladimir, Dipl.-Ing.

CH-8810 Horgen

Stettler, Johann Rudolf

CH-8472 Ober-Ohringen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.