Formanlage

Brevet européen · EP0345509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0345509
Numéro de demande
EP89109060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1989
Publié
13 déc. 1989
Délivré
16 déc. 1992
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 47/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3819118 04.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Heinrich Wagner Sinto Maschinenfabrik GmbH

Bahnhofstrasse 101, D-57334 Bad Laasphe, DE

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Grolla, Herbert, Dipl.-Ing.

W-5928 Bad Laasphe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.