Dispositif pour la préparation de boissons

Brevet européen · EP0345521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0345521
Numéro de demande
EP89109179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1989
Publié
13 déc. 1989
Délivré
4 mai 1994
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
CH A 2177/88 08.06.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Frisch, Martin

CH-8864 Reichenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.