Dispositif pour chauffer l'eau dans une machine à café

Brevet européen · EP0345528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0345528
Numéro de demande
EP89109296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1989
Publié
13 déc. 1989
Délivré
2 déc. 1992
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/54 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
CH A 2219/88 10.06.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Frisch, Martin

CH-8864 Reichenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.