Papiermachergewebe vom Schussverschleiss-Typ
Brevet européen · EP0345643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0345643
- Numéro de demande
- EP89109921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1989
- Publié
- 13 déc. 1989
- Délivré
- 17 nov. 1994
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 15/00 (2006.01)D21F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A 140403/88 09.06.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 30 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Takuo, Tate
Hachiouji-shi/Tokyo, JP
Taketoshi, Watanabe
Inagi-shi/Tokyo, JP
Hiroyuki, Nagura
Inagi-shi/Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.