Thermoplastisch verarbeitbare Polyamide

Brevet européen · EP0345648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0345648
Numéro de demande
EP89109958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 juin 1989
Publié
13 déc. 1989
Délivré
6 sept. 1995
Radié
31 mai 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08G 69/16 (2006.01)
C08G 69/48 (2006.01)
Priorité
DE A 3819427 07.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.06.2009

  2. 15 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    Ems-Inventa AG,, Zürich,, Zustelladresse, 7013 Domat/Ems → EMS-PATENT AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 28 avr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  4. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

EMS-PATENT AG

Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems

Radiée du registre

Inventeur

Schmid, Eduard, Dr. sc. nat.

CH-7402 Bonaduz

Decurtins, Silvio, Dr. phil. nat.

CH-7235 Fideris

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.