Brandmeldeanlage

Brevet européen · EP0345798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0345798
Numéro de demande
EP89110449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1989
Publié
13 déc. 1989
Délivré
27 juil. 1994
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2242/88 10.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Cerberus AG

8708 Männedorf

Inventeur

Güttinger, Hannes

CH-8712 Stäfa

Jäggi, Mark

CH-8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.