Commande à distance pour vanne à déclic
Brevet européen · EP0345969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0345969
- Numéro de demande
- EP89305289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 1989
- Publié
- 13 déc. 1989
- Délivré
- 13 avr. 1994
- Radié
- 31 mai 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/46 (2006.01)F16K 31/56 (2006.01)F16C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 203268 07.06.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Inventeur
Wolf, Jeffrey P.
Hatboro Pennsylvania 19040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.