Ventilanordnung
Brevet européen · EP0346285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0346285
- Numéro de demande
- EP89810419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1989
- Publié
- 13 déc. 1989
- Délivré
- 29 avr. 1992
- Radié
- 4 juin 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04B 39/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2209/88 09.06.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.06.2009
- 30 avr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → GreenField AG, Dornacherstrasse 192, 4053 Basel
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.