Compositions pesticides

Brevet européen · EP0346544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0346544
Numéro de demande
EP88305504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1988
Publié
20 déc. 1989
Délivré
24 nov. 1993
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Ott, Bruce S.

New Bern, NC 28560, US

Kohlhepp, Frederick F.

Grapevine, TX 76051, US

Haus, Joseph

Bellevue, WA 98007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.