Fassung für Schmucksteine

Brevet européen · EP0346698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0346698
Numéro de demande
EP89109966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1989
Publié
20 déc. 1989
Délivré
22 avr. 1992
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3820249 14.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

D. Swarovski & Co.

Swarovskistrasse 36 Postfach 15, Wattens/Tirol, AT

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Pöll, Martin

A-6112 Fritzens, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.