Füllstoffe

Brevet européen · EP0346708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0346708
Numéro de demande
EP89110093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1989
Publié
20 déc. 1989
Délivré
10 févr. 1993
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 6/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3820497 16.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    Bayer Aktiengesellschaft, D-51368 Leverkusen, Allemagne → Heraeus Kulzer GmbH & Co.KG, 63450 Hanau, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Podszun, Wolfgang, Dr.

W-5000 Köln 80, DE

Reiners, Jürgen, Dr.

W-5090 Leverkusen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.