Signalübertragungssystem
Brevet européen · EP0346922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0346922
- Numéro de demande
- EP89110982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1989
- Publié
- 20 déc. 1989
- Délivré
- 6 mars 1996
- Radié
- 6 mars 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06K 7/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 148165/88 17.06.1988JP 269571/88 27.10.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Ogata, Akimitsu OMRON TATEISI ELECTRONICS CO.
Nagaokakyo-shi Kyoto 617, JP
Fujisaka, Hisato OMRON TATEISI ELECTRONICS CO.
Nagaokakyo-shi Kyoto 617, JP
Igarashi, Sadao c/o K.K. KODEN SEISAKUSHO
Tokyo, JP
Nozu, Toshimitsu c/o K.K. KODEN SEISAKUSHO
Tokyo, JP
Onozato, Katsura c/o K.K. KODEN SEISAKUSHO
Tokyo, JP
Hirose, Masanobu c/o K.K. KODEN SEISAKUSHO
Tokyo, JP
Miwa, Katsuji c/o K.K. KODEN SEISAKUSHO
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.