Signalübertragungssystem

Brevet européen · EP0346922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0346922
Numéro de demande
EP89110982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1989
Publié
20 déc. 1989
Délivré
6 mars 1996
Radié
6 mars 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
JP 148165/88 17.06.1988
JP 269571/88 27.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Ogata, Akimitsu OMRON TATEISI ELECTRONICS CO.

Nagaokakyo-shi Kyoto 617, JP

Fujisaka, Hisato OMRON TATEISI ELECTRONICS CO.

Nagaokakyo-shi Kyoto 617, JP

Igarashi, Sadao c/o K.K. KODEN SEISAKUSHO

Tokyo, JP

Nozu, Toshimitsu c/o K.K. KODEN SEISAKUSHO

Tokyo, JP

Onozato, Katsura c/o K.K. KODEN SEISAKUSHO

Tokyo, JP

Hirose, Masanobu c/o K.K. KODEN SEISAKUSHO

Tokyo, JP

Miwa, Katsuji c/o K.K. KODEN SEISAKUSHO

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.