Gerippe bestehend aus stabförmigen Elementen

Brevet européen · EP0346948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0346948
Numéro de demande
EP89115135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1986
Publié
20 déc. 1989
Délivré
12 janv. 1994
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/19 (2006.01)
Priorité
CH A 5152/85 02.12.1985
Divisionnaire de
EP86906748
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Entwurf Partner Ruedi Zwissler

Untere Au 296, 9055 Bühler

Mandataire

Hepp, Wenger & Partner AG

Marktgasse 18, 9500 Wil SG

Inventeur

Zwissler, Ruedi

CH-9055 Bühler

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.