Ecran de chaleur
Brevet européen · EP0347065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0347065
- Numéro de demande
- EP89305527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1989
- Publié
- 20 déc. 1989
- Délivré
- 6 avr. 1994
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/20 (2006.01)
- Priorité
- US A 208266 17.06.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Inventeur
Maglica, Anthony
Ontario California 91762, US
Johnson, Ralph Emsley
Los Alamitos California 90702, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.