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Brevet européen · EP0347065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0347065
Numéro de demande
EP89305527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1989
Publié
20 déc. 1989
Délivré
6 avr. 1994
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/20 (2006.01)
Priorité
US A 208266 17.06.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Maglica, Anthony

Ontario California 91762, US

Johnson, Ralph Emsley

Los Alamitos California 90702, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.