Fahrzeugsitz mit hintergeschäumtem Formkörper

Brevet européen · EP0347115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0347115
Numéro de demande
EP89305840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1989
Publié
20 déc. 1989
Délivré
23 sept. 1992
Radié
23 sept. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B29C 67/22 (1990.01)
B68G 7/00 (2006.01)
Priorité
US A 205929 13.06.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Hoover Universal Inc.

825 Victors Way P.O. Box 1003, Ann Arbor/MI, US

Inventeur

Witzke, Duane William

Adrian Michigan 49221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.