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Brevet européen · EP0347165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0347165
Numéro de demande
EP89305954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1989
Publié
20 déc. 1989
Délivré
24 nov. 1993
Radié
24 nov. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16H 1/45 (1990.01)
B60K 17/348 (2006.01)
Priorité
GB A 8814226 15.06.1988
GB A 8816712 14.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Group Lotus Plc

Hethel, Norwich/Norfolk, GB

Inventeur

Mace, Graham Henry

Basildon/Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.