Dispositif pour cisailler un assemblage de tubes

Brevet européen · EP0347312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0347312
Numéro de demande
EP89401660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1989
Publié
20 déc. 1989
Délivré
2 déc. 1992
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 19/36 (2006.01)
Priorité
FR A 8808029 15.06.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Anciaux, Ghislain

F-87150 Champagnac la Rivière, FR

Guilloteau, René

F-91370 Verrières le Buisson, FR

Tucoulat, Daniel

F-95240 Cormeilles en Parisis, FR

Chauvire, Pascal

F-75015 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.