Dispositif pour cisailler un assemblage de tubes
Brevet européen · EP0347312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0347312
- Numéro de demande
- EP89401660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 1989
- Publié
- 20 déc. 1989
- Délivré
- 2 déc. 1992
- Radié
- 30 juin 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 19/36 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8808029 15.06.1988
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Anciaux, Ghislain
F-87150 Champagnac la Rivière, FR
Guilloteau, René
F-91370 Verrières le Buisson, FR
Tucoulat, Daniel
F-95240 Cormeilles en Parisis, FR
Chauvire, Pascal
F-75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.