Automatisch gesteuerter Wasserhahn

Brevet européen · EP0347527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0347527
Numéro de demande
EP89105063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1989
Publié
27 déc. 1989
Délivré
3 juin 1992
Radié
3 juin 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E03C 1/05 (2006.01)
F16K 31/02 (2006.01)
Priorité
US A 173883 28.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Sloan Valve Company

10500 Seymour Avenue, Franklin Park/IL, US

Inventeur

Wilson, John R.

Naperville, Illinois 60540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.