Bohrwerkzeug mit Förderwendel

Brevet européen · EP0347601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0347601
Numéro de demande
EP89109302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1989
Publié
27 déc. 1989
Délivré
9 déc. 1992
Radié
31 mai 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/22 (2006.01)
E21B 10/44 (2006.01)
E21B 17/07 (2006.01)
Priorité
DE A 3820697 18.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Moser, Bernhard

W-7963 Altshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.