Kondensator für kapazitive Messwertgeber

Brevet européen · EP0347747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0347747
Numéro de demande
EP89110860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1989
Publié
27 déc. 1989
Délivré
27 déc. 1991
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/24 (2006.01)
Priorité
CH A 2365/88 20.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Hans Rudolf Weber

1007 Lausanne

Inventeur

Weber, Hans Rudolf

CH-1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.