Bracelet à maillons

Brevet européen · EP0347841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0347841
Numéro de demande
EP89111213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1989
Publié
27 déc. 1989
Délivré
4 nov. 1992
Radié
19 juin 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Priorité
FR A 8808630 24.06.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.06.2009

  2. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Montres Rado S.A.

Bielstrasse 43, 2543 Lengnau b. Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Meister, Leonhard

CH-2545 Selzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.