Ventilsitz mit vorstehendem Wulst für Spritzköpfe
Brevet européen · EP0347876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0347876
- Numéro de demande
- EP89111283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 1989
- Publié
- 27 déc. 1989
- Délivré
- 17 févr. 1993
- Radié
- 17 févr. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A62C 37/10 (2006.01)A62C 37/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 210827 24.06.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Martin, James M.
East Greenwich Rhode Island, US
Pepi, Jerome S.
North Attleboro Massachusetts, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.