Combinaisons herbicides synérgiques et méthode d'application
Brevet européen · EP0347950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0347950
- Numéro de demande
- EP89114178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 1986
- Publié
- 27 déc. 1989
- Délivré
- 4 août 1993
- Radié
- 11 déc. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 41/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 814443 30.12.1985
- Divisionnaire de
- EP86117331
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 13 oct. 2000
Transféré
- Titulaire
- Stauffer Chemical Company, Nyala Farms Road, Westport/CT, Etats-Unis d'Amérique → Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 13 oct. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbureau, R. A. Maspoli, Buchholzstrasse 149, Postfach 191, 8053 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 15 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Hsu, Joanna Keng-Hsin
Sunnyvale, CA 94807, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.