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Brevet européen · EP0348074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0348074
Numéro de demande
EP89305772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1989
Publié
27 déc. 1989
Délivré
7 déc. 1994
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 3/18 (2006.01)
H04J 3/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8814584 20.06.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

GPT Limited

New Century Park P.O. Box 53, Coventry, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Berry, Allan David

Coventry West Midlands CV2 3LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.