Dispositif de prise d'eau continue
Brevet européen · EP0348387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0348387
- Numéro de demande
- EP87907631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 1987
- Publié
- 3 janv. 1990
- Délivré
- 29 janv. 1992
- Radié
- 30 nov. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 27/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8604855 13.11.1986
- Demande PCT
- PCT/SE1987/000526 11.11.1987
- Publication PCT
- WO1988/003626 19.05.1988
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 13 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Nilsson, Lars Agne Harry
S-572 00 Oskarshamn, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.