Projectile traçant perforant avec ailettes stabilisatrices et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP0348421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0348421
Numéro de demande
EP88902347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1987
Publié
3 janv. 1990
Délivré
14 août 1991
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/06 (2006.01)
F42B 12/38 (2006.01)
F42B 14/06 (2006.01)
Priorité
US A 6859 27.01.1987
Demande PCT
PCT/US1987/003057 23.11.1987
Publication PCT
WO1988/005522 28.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Alliant Techsystems Inc.

5901 Lincoln Drive, Edina/MN, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Schiestl, Randall L.

Brooklyn Park, MN 55443, US

Ruffle, Paul D.

Edina, MN 55436, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.