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Brevet européen · EP0348444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0348444
Numéro de demande
EP88908221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1988
Publié
3 janv. 1990
Délivré
13 mars 1991
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 6/24 (2006.01)
B61L 3/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3740684 01.12.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/000873 29.09.1988
Publication PCT
WO1989/005386 15.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 30 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Otto Wöhr GmbH

Neuhalde 43, D-70825 Korntal-Münchingen, DE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Elsner, Thomas

W-7268 Gechingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.