Pannen-Signalvorrichtung
Brevet européen · EP0348472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0348472
- Numéro de demande
- EP89900568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 1989
- Publié
- 3 janv. 1990
- Délivré
- 2 déc. 1992
- Radié
- 31 janv. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 7/00 (2006.01)G09F 13/16 (2006.01)
- Priorité
- CH A 42/88 07.01.1988
- Demande PCT
- PCT/CH1989/000001 05.01.1989
- Publication PCT
- WO1989/006200 13.07.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 15 nov. 2000
Transféré
- Titulaire
- Jörg Mätzener, Hch. Bosshardtstrasse 6, 8051 Zürich → Triopan AG, Säntisstrasse 11, 9400 Rorschach
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.