Schublade oder dgl. mit mindestens einem verstellbaren Trennschied
Brevet européen · EP0348790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0348790
- Numéro de demande
- EP89111130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 1989
- Publié
- 3 janv. 1990
- Délivré
- 24 avr. 1991
- Radié
- 30 juin 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/20 (2006.01)
- Priorité
- DE U 8808347 29.06.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 14 juin 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Fischer, Martin
W-7835 Teningen 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.