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Brevet européen · EP0348840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0348840
Numéro de demande
EP89111461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1989
Publié
3 janv. 1990
Délivré
13 mars 1996
Radié
13 mars 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A24F 25/02 (2006.01)
B65D 81/18 (2006.01)
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
US 212639 28.06.1988
US 351240 16.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Durocher, Donald F.

Roswell Georgia 30076, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.